Déposée le 19 décembre 2001 par la société HOLDING 4 P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAISON DE COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la société HOLDING 4 P domicilié(e) (S.A.R.L.), Zone Industrielle LA GRAVOUX - LA TOURETTE -, 42380 LA TOURETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 571 685 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque MAISON DE COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING 4 P - (S.A.R.L.), Zone Industrielle LA GRAVOUX - LA TOURETTE -, 42380 LA TOURETTE - France - SIREN 408571685
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Tissus d'ameublement. Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), serviettes de bain (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Chiffons. Couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Tous les produits précités comportant du coton. Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols. Tentures murales non en matières plastiques. Tous les produits précités comportant du coton.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAISON DE COTON"